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Dernière mise à jour : 23 mai 2026.

1. Éditeur du site

Le site asweb-studio.fr est édité par :

  • Saraiva Alexandre Abilio — Entrepreneur individuel
  • Nom commercial : AS Corporation (marque commerciale exploitée pour cette activité : AS Web Studio)
  • Adresse du siège social : 47 Route de Saint-Wandrille, 76480 Sainte-Marguerite-sur-Duclair, France
  • SIREN : 994 903 342
  • RCS Rouen : 994 903 342
  • N° de gestion : 2025A02147
  • Email : contact@asweb-studio.fr
  • Téléphone : 07 62 26 70 09

2. Directeur de la publication

Monsieur Saraiva Alexandre Abilio, en sa qualité d'entrepreneur individuel.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Vercel Inc.
  • 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Site web : vercel.com

4. TVA et facturation

TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (franchise en base de TVA applicable aux micro-entrepreneurs).

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site asweb-studio.fr (textes, images, logos, code source, design, graphismes) est la propriété exclusive de Saraiva Alexandre Abilio, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quels que soient le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, conformément aux articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

8. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur application sera porté devant les tribunaux compétents de Rouen.